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Guide vert de Genève

Organisation mondiale du commerce

OMC
Comité du commerce et de l'environnement (CCE)
Organisation mondiale du commerce
Centre William Rappard
154 rue de Lausanne
CH-1211 Genève 21
Tel: 
(+41 22) 739 51 11
Fax: 
(+41 22) 739 42 06
Courriel: 
Contact: 

Aik Hoe LIM, Directeur, Division Commerce et environnement
hoe.lim@wto.org

Description

Depuis la Conférence ministérielle de Doha, en novembre 2001, les travaux sur le commerce et l’environnement au sein de l’OMC ont été placés sur deux axes: les négociations, dirigées par la Session extraordinaire du CCE et les travaux ordinaires, menés par les Sessions ordinaires du CCE.

Type d'organisation: 
Organisations intergouvernementales
Création: 
1995
Effectifs: 
640 personnes
Chef/directeur: 
Directeur général: Roberto Azevêdo
Activités: 

Le mandat du Comité, figurant dans la Décision ministérielle de Marrakech sur le commerce et l’environnement d’avril 1994, poursuit les deux objectifs suivants:

  • “identifier les relations entre les mesures commerciales et les mesures environnementales de manière à promouvoir le développement durable”;
  • “faire des recommandations appropriées pour déterminer s’il y a lieu de modifier les disposi- tions du système commercial multilatéral en respectant le caractère ouvert, équitable et non discriminatoire du système”.

Son programme de travail se consacre notamment à la relation entre les Accords multilatéraux sur l’environnement (AME) et l’OMC, l’accès au marché, l’éco-étiquetage, la transparence, les exportations de produits interdits sur le marché intérieur, le commerce et les services, la propriété intellectuelle et les relations avec les ONG et les organisations intergouvernementales. La Déclaration ministérielle de Doha a confirmé l’engagement en faveur de l’objectif du déve-loppement durable affirmé dans le Préambule de l’Accord de Marrakech. Plusieurs paragraphes de cette Déclaration traitent tout particulièrement du commerce et de l’environnement.

Coopération: 

avec le PNUE, la CNUCED, et les secrétariats des AME.

Publications: 

Tous les documents du CCE sont disponibles sur le site Web de l’OMC. Les liens des documents de la Session ordinaire du CCE commencent par WT/CTE/... et ceux de la Session extraordinaire par TN/TE/... .

Mots-clés: 
commerce & environnement
agenda 21
enterprises & environnement
instruments économiques